Mentions légales

Site : https://www.chti-vapoteur.fr

1. Éditeur du site

Le site www.chti-vapoteur.fr est édité par :

• Dénomination sociale : CH’T I VAPOTEUR (SASU)
• Capital social : 5 000,00 €
• Siège social : 32 Rue Jean Jaurès, 62160 Bully-les-Mines (France)
• RCS : Arras B 795 133 016
• Numéro SIRET : 795 133 016 00019
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR86 795 133 016
• Directeur de la publication : Didier Bourel
• Contact éditeur : contact@chti-vapoteur.fr

2. Conception réalisation et Hébergement du site

• Raison sociale : SARL Sora Websoft - www.sora-websoft.com
  
  
  
• Adresse : 65 Avenue Jean Jaurès 30900 NÎMES
• Téléphone : +33 4 83 43 80 81
• Adresse électronique : support@sora-websoft.com

3. Dispositions Légales / Droits d’Auteurs

L’ensemble de ce site et de ses bases de données sont la propriété de CH’T I VAPOTEUR. Le contenu de ce site de vente de cigarettes électroniques et accessoires est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Toute représentation et reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droits, est illicite (art L122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4. Liens vers des sites tiers

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6. Droit applicable & Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.

7. Contact

Pour toute question, contactez-nous à :

• Email : contact@chti-vapoteur.fr
• Adresse postale : 32 Rue Jean Jaurès, 62160 Bully-les-Mines (France)